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Ce site a pour objectif de me présenter, ainsi que mes compositions et autres travaux musicaux et artistiques.

Design, conception et production du site : © Samuel Lafforgue.

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© Samuel Lafforgue — Tous Droits Réservés, cf § suivant.

Respect du droit d’auteur

L’intégralité du contenu de ce site, et particulièrement les travaux musicaux (compositions), est soumis au respect du Code de la Propriété Intellectuelle et à d’autres textes de lois équivalents dans d’autres pays. Tous les droits pour tous les contenus présentés sur ce site sont réservés exclusivement à leur Auteur et ce, pour tout pays.

Toute utilisation commerciale ou non-commerciale des œuvres présentées sur ce site – à l’exception de l’usage privé – est strictement interdite en l’absence de déclaration de cet usage à la Sacem ou à une société de gestion équivalente.

Si vous êtes néanmoins intéressés par certains contenus, et souhaitez vous en servir, vous pouvez en faire la demande par écrit, via la section Contact puis, éventuellement, déclarer votre usage des œuvres à la Sacem.

Pour information

Le Code de la Propriété Intellectuelle Français, qui explicite les lois en vigueur vis-à-vis du droit d’auteur, peut être consulté intégralement sur le site Légifrance ici.

À défaut, en voici quelques extraits :

Article L111-1

L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.

Ce droit comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d’ordre patrimonial.

Article L122-4

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

Article L335-2

Toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit.

La contrefaçon en France d’ouvrages publiés en France ou à l’étranger est punie de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende.

Seront punis des mêmes peines le débit, l’exportation, l’importation, le transbordement ou la détention aux fins précitées des ouvrages contrefaisants.

Article L335-3

Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une œuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tels qu’ils sont définis et réglementés par la loi.

Article L335-4

Est punie de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende toute fixation, reproduction, communication ou mise à disposition du public, à titre onéreux ou gratuit, ou toute télédiffusion d’une prestation, d’un phonogramme, d’un vidéogramme, d’un programme ou d’une publication de presse, réalisée sans l’autorisation, lorsqu’elle est exigée, de l’artiste-interprète, du producteur de phonogrammes ou de vidéogrammes, de l’entreprise de communication audiovisuelle, de l’éditeur de presse ou de l’agence de presse.

Sont punis des mêmes peines l’importation, l’exportation, le transbordement ou la détention aux fins précitées de phonogrammes ou de vidéogrammes réalisée sans l’autorisation du producteur ou de l’artiste-interprète, lorsqu’elle est exigée.

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